FONDS DE DOTATION LGBT
Thèmes associés : Mentions légales Fonds de Dotation LGBT, INPI pour tous droits réservés.

|
Accueil  Présentation  Mentions légales

Mentions légales.

VXiXtXaXmXiXnXeXCXMXS-2007-10-26 20:09:59

Siège social, déclaration de création du Fonds de Dotation LGBT

  • Adresse et coordonnées :
Fonds de Ddotation LGBT
32 rue des Pinauds
17100 Saintes, France 
 
Tél: 06 26 39 66 13 
 
ADHEOS est membre fondateur du Fonds de Dotation LGBT
© Fonds dotation LGBT est une marque déposée à l’INPI de Paris N° 14 4 059 009 le 7 janvier 2014. Tous droits réservés
Création du Fonds de Dotation LGBT enregistrée sous le n° FD-17100-18/01/2014 à la Préfecture de La Rochelle le 21 janvier 2014
Publication de la création du Fonds de dotation LGBT au JOAFE le 8 février 2014 sous l’annonce N° 2009 page 662.
SIRET n°812 652 188 00010

Design graphique / conception

Image de Design graphique / conception et Mentions légales
 
Création graphique, mise en page, développements web,
référencement naturel. www.studiovitamine.com 
 
VITAMINE CMS : Le site est mis à jour grâce au logiciel Vitamine CMS, logiciel de gestion de contenu (CMS) commercialisé par la société STUDIO VITAMINE (agence création site Internet).

Responsable de publication

  • Frédéric HAY, président.
  • Pour toute demande, contactez le secrétariat.

Droits d'auteurs et marques déposées à l'INPI de Paris

Image de Droits d'auteurs et marques déposées à l'INPI de Paris et Mentions légales
  • Les marques "ADHEOS" et le logo figuratif ADHEOS figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse d'ADHEOS est donc également interdite.
 
  • De même, les visiteurs doivent, notamment s’abstenir s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
 
  • Textes : les textes ne peuvent être utilisés à d’autres fins que personnelles. Ce droit n’est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse du Fonds de Dotation LGBT. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.
 
  • Images : les images du site ne peuvent pas être téléchargées séparément. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont interdites sauf autorisation expresse. L’utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.
Image de Mentions légales
zoom sur image
  • Les marques "Fonds de Dotation LGBT" et le logo figuratif Fonds Dotation LGBT sur ce site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse du Fonds de Dotation LGBT est donc également interdite

Données personnelles / Vie privée

  • Mise en garde sur les informations
- Le Fonds de Dotation LGBT ne saurait garantir la complétude, l’actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Internet. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. 
 
- Le Fonds de Dotation LGBTne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant d’une erreur ou d’une information consultée sur le site http://www.fonds-dotation-lgbt.fr ou un de ses sites liés et d’une manière générale, d’un trouble quelconque, qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement du site. 
 
- Ce site Internet contient des liens vers des sites externes, dont le Fonds de Dotation LGBT n’est pas responsable du contenu.
 
  • Données nominatives  
- Conformément à la loi du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations communiquées lors de la demande d’informations, de la part du visiteur, sont destinées au Fonds de Dotation LGBT. 
 
- Les visiteurs disposent d’un droit d’accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de l'association, à son siège social ou par courriel : webmaster@fonds-dotation-lgbt.fr 
 
- Les visiteurs du site reconnaissent avoir été informés que, lors de l’accès au site, les informations concernant la fréquence d’accès, la navigation retenue ainsi que les informations consultées sont susceptibles d’être recueillies par le Fonds de Dotation LGBT. 
 
- Les visiteurs du site reconnaissent avoir été informés de cette pratique et autorisent le Fonds de Dotation LGBT à l’employer.
 
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification portant sur les données vous concernant en écrivant au siège social.
Fonds de Dotation LGBT
32, rue des Pinauds
17100 Saintes - Contact
Logo LGBT  
Plan du site | © Fonds de Dotation LGBT 2017 | by Studio Vitamine
agence web